Comptes-rendus municipaux

Dernière mise à jour le 12 Décembre 2016

Le detail des CR est visible dans les documents attachés ci dessous.

 

2014

01 Septembre 2014

ordre du jour :

1-Validation horaires des employés municipaux

2-Convention ecole Parville / Caugé

23-Compass : hausse du repas de cantine

4-Questions diverses

10 Juillet 2014

ordre du jour :

1- Rythmes scolaires

2-Regroupement pédagogique Caugé / Parville

3-Horaire de travail des employés communaux

4-Point sur la salle d'activité Nelson Mandela

5-Questions diverses

 

03 Juin 2014:

ordre du jour:

  1. Demande de fond de concours au GEA ;
  2. Scolarisation des enfants de Parville a I ‘école les P'tits plumiers ;
  3. Commission impôts / fiscalité : proposition de commissaires ;
  4. Transfert de pourvoir de police stationnement / circulation ;
  5. Désignation d'un délègué titulaire a la commission locale d'évaluation des charges
    transférées ;
  6. Recouvrement de créances impayées : autorisation permanente d'engager des poursuites
    donnée au comptable;